Piste MX de Condé sur l'Escaut

Une petite pièce dans le puzzle du dossier de Conde sur Escaut avec l'inauguration d'un nouveau circuit!

 

Article du 10 Avril 2017 sur le site de la FFM

Article de La Voix du Nord

 

 

 

Analyse du volet « Environnement » dans l’élaboration des projets liés aux loisirs motorisés (Octobre 2014)

 

Après les longs processus concernant respectivement l’homologation du terrain de moto-cross Condé sur l’Escaut, et le permis d’aménager de celui du Moto Club Rive Sud d’Ajaccio, voici quelques réflexions et observations sur le contexte que j’observe.

 

Si seul le résultat compte, on pourrait faire quelques secondes d’autosatisfaction. Après plus de 15 ans de combat du club de Condé aidé par la FFM, un an et demi de dossiers et précisions supplémentaires pour les  projets Nordiste et Corse, il subsiste pour moi davantage de doutes que de certitudes.

Dans la pratique, cela demeure passionnant puisque les projets sont pluridisciplinaires, permettent de collaborer avec d’autres personnes et d’autres compétences, de progresser individuellement et collectivement.

Circuit du Moto Club Rive Sud (2A)                                Circuit de Condé sur l'Escaut (59)

 

Ma première interrogation réside dans le type même d’intervention. J’assiste à une transformation du rôle d’appui technique à la conception, de mise en forme de la structure de l’opération puis de présentation, de suivi et de bilan. La mutation s’effectue vers un processus beaucoup plus long, moins linéaire et très largement conditionné par l’environnement global de l’opération. Je découvre au fur et à mesure le contexte, qu’il soit historique, relationnel, juridique, politique aussi.

Le volet technique est parfois très secondaire. Il peut même devenir superflu car les exigences fluctuent,  augmentent sans cesse selon le nombre d’interlocuteurs, un peu comme si  le cahier des charges évoluait en permanence en fonction des réponses que l’on peut apporter sur un questionnement trop basique car mal défini au départ.

Le rôle passe donc de celui de technicien à fournisseur d’arguments pour une procédure juridique en cours ou potentielle ce qui prend une tournure interminable ! On est en train de faire de l’aménagement-fiction, en essayant de désamorcer apriori tous les recours envisageables pour que l’Administration décisionnaire, ou un des ses représentants, ne soit pas attaquable et responsable.

J’ai naïvement cru que 20 ans d’expérience d’aménagement foncier pouvaient être mis à profit en engageant une concertation réelle, en associant les composantes d’un projet, et en considérant l’Administration comme partenaire d’élaboration d’un projet plutôt que comme un juge édictant une sanction sans appel. La concertation qui est nécessaire peut s’avérer aisée à mettre en place, mais délicate dans son efficacité. Question de confiance donc, d’autant plus précaire lorsque les entretiens individuels préalables valident des points de vue qui peuvent être diamétralement opposés en réunion publique ! Certes, cela reste dans les coulisses comme dans tout projet, mais ralentit considérablement le processus s’en l’enrichir pour autant.

Chaque cas est particulier, bien sûr du fait du site, des porteurs de projets, mais aussi et surtout par la lecture faite en fin de parcours par la structure autorisant ou non la réalisation. Un réquisitoire contre l’Autorité Administrative n’a pas lieu d’être. Comme partout, on y rencontre des gens passionnés et motivés, d’autres qui le sont moins mais ne s’interdisent pas de ralentir le cours des choses. L’Autorité Administrative devient rarement Autoritarisme Administratif.

Un exemple concret : Après trois années d’intervention pour l’élaboration d’une manifestation annuelle de sport mécanique parmi les plus anciennes, tous les agents de terrain des services d’Etat sont associés en amont et valident le projet qui est suivi en commun lors de sa réalisation, puis analysé ensuite. Deux agents synthétisant les dossiers à 80km des sites décrètent que le dossier est insuffisant en étant relayé par le représentant de l’Etat nouvellement arrivé dans l’arrondissement. Est-ce que la hiérarchie de la connaissance des sites ne pourrait pas supplanter celle de l’organigramme administratif ?

Plus grave, on assiste aussi à une interprétation toute personnelle des textes réglementaires qui laisse interrogatif  à l’égard de l’homogénéité législative sur le territoire. Philippe Caubet dans « L’esprit de petitesse » (2014 Buchet Chastel) définit même le célèbre principe de précaution comme « le principe de trouille administrative généralisée qui est destiné à prémunir l’autorité de toutes sortes de réclamations, de mises en jeu, de procès, de punitions judiciaire ou non ».

L’autorité sans risque et donc sans responsabilité, collective ou individuelle.

Du côté de certains concepteurs, tout n’est pas limpide non plus, dans leur esprit ou dans leur projet.  En général, le pré-diagnostic permet d’obtenir une base suffisante et de définir les étapes à franchir, d’expliquer comment le document sera lu et interpréter afin d’argumenter de façon claire et transparente, quitte parfois à modifier sérieusement le projet initial. C’est la base d’un travail commun. Il arrive (rarement) que des informations données au compte-goutte assimilables parfois à du mensonge par omission, rendent après-coup l’issue totalement obstruée alors que l’on bataille depuis longtemps déjà sans véritable chance de succès avec un tel éclairage. C’est certainement le plus déstabilisant parce que l’investissement personnel dans un dossier ne peut, à mon avis, se faire sans confiance entre l’initiateur et son conseil. Résultat inverse et cocasse, c’est l’Administration qui prend le parti du conseil pour mettre le porteur de projet devant ses responsabilités, ou au contraire son absence de faculté à les prendre.

Autres acteurs de terrains au-delà des services de l’Etat ou des collectivités locales, les associations sont des sources précieuses sur l’historique des milieux, leur évolution et leur suivi. Le fait de les consulter en expliquant l’objet de la démarche les intègre de fait dans le processus d’élaboration, mais aussi au-delà de la réalisation dans un suivi dans le temps. L’interprétation qui peut en résulter de leur part est, au-delà de la simple connaissance objective qui leur est demandée, le risque d’être considérée juge et partie. On peut sentir un équilibre précaire dans leur positionnement lorsque les subventions annuelles sont un frein à la prise de position tranchée….

Toute cette démarche, cette méthodologie d’intervention autour du partenariat prend du temps, dans le relationnel et sur le terrain et avec l’objectif essentiel  d’éviter les études « hors-sol » faite à distance.

J’ai voulu croire qu’en associant passion professionnelle et passion loisirs, je pourrais m’affranchir de cette contrainte de calendrier doublée de critères financiers plus proches de l’associatif que de la structure libérale. J’en suis seul responsable certes, mais l’enthousiasme de départ prend forcément quelques accrocs. L’aspect financier n’est pas déterminant tant que la passion est là, et elle y est encore. Les efforts réalisés ne me sont pas demandés, les devis adaptés à chaque circonstance n’ont peut-être pas lieu d’être car je finis par ne plus avoir de critère objectif. De la petite association loi 1901 (donc sans but lucratif…), à la structure professionnelle brassant des budgets bien plus conséquents, en passant par le club expérimenté créant une épreuve de renommée internationale, on retrouve plus ou moins les mêmes ingrédients mais en proportions différentes. L’implication est la même que ce soit pour une course locale ou pour le Trèfle Lozérien, le travail de « Cuisinier » est donc le même pour expliquer et franchir les différentes étapes de la conception, mais en s’impliquant un peu trop, je me retrouve à faire le service en salle, et parfois la vaisselle !

Après vérification laborieuse, j’ai pu confirmer certains conseils judicieux et laisser de côté des structures dans lesquelles le bureau d’études doit être plus impliqué que le club lui-même pour espérer une issue favorable. Epuisant mais formateur !

Depuis 3 ou 4 ans, il y a donc plus de rigueur, d’exigences au départ, de valorisation d’expériences, de connaissances et de collaboration avec le domaine juridique grâce à l’appui de la FFM. C’est un travail dans les coulisses afin d’aider à développer ou préserver un sport dans lequel je n’ai même jamais été licencié. Je ne cherche pas plus de lumière pour être mis en avant, mais juste à vous soumettre mon point de vue sur un diagnostic et des objectifs communs afin d’envisager la suite du processus par une réflexion commune toujours plus efficace.

 

Challenge National

Soulane et le Moto Club Cap-Sud dans le groupe de Travail Natura 2000 de la FFM

 

Un an de passé depuis cette réunion en préfecture de Pau en Octobre 2010 qui fut la première pierre d’une collaboration avec la FFM, et particulièrement le service juridique. Pour le rappel des épisodes précédents, reprenez les quelques articles ci-dessous, relatant les réunions de Paris et Vitrolles, une bonne quinzaine d’études d’incidence qui vont de la course sur prairie au Rallye des Cimes en passant par les sables du Médoc, les berges du Saleys ou l’endurance de Sallespisse et vous aurez le cocktail parfois complexe mixant études techniques de terrain, négociations avec l’administration, aspects réglementaires et juridiques, sensibilisation des organisateurs, tout ça avant même de poser la première roue sur la piste.

 

L’orientation de départ était de pouvoir mettre à profit expérience professionnelle et passion moto en appuyant les clubs organisateurs dans leur démarche et, plus difficile, les associer à la conception du document. En clair, le consultant n’est pas là pour vendre une prestation clef en main qui se résumerait à la remise d’une étude d’environnement comme simple pièce administrative d’un dossier global. Et là... il y a du boulot de pédagogie, d’explication, de persuasion. Le fossé est parfois colossal dans la volonté et la capacité de regrouper informations, cartes, documents d’organisation entre le monde de la moto et le domaine de l’auto. Les organisateurs peuvent aller voir un peu ce qui se passe du côté du Rallye TT auto pour s’inspirer de l’expérience, de la compétence et de la rigueur dans l’élaboration du projet. Certes, ça ne s’est pas fait en quelques semaines, les exigences des cahiers de sécurité de la FFSA ont donné bien du fil à retordre aux teams d’organisation, mais le résultat est là, avec une répartition des tâches entre organisation et consultant extérieur pour aller dans le même sens en y associant l’administration destinataire du dossier.

 

Ce long préambule permettait d’expliquer le contexte de départ et les expériences de l’année passée pour entamer la phase suivante en élaboration depuis le mois d’Avril et qui a débuté à Paris le Lundi 24 Octobre. Les nombreuses discussions avec Jacques Bolle (Pdt de la FFM), Sébastien Poirier (DG) Alex Boisgrollier et Tania Petresco de la cellule juridique, ont montré la complémentarité des compétences entre technique et juridique, la volonté de travailler ensemble et toute la pertinence d’un partenariat plus large que nous évoquions dès Mars 2011, à travers la mise en place d’un groupe de professionnels de l’environnement à l’échelle nationale, et piloté par la FFM.

La procédure a été lancée, les candidats retenus et invités donc à se rencontrer à Paris pour échanger leurs expériences, définir les grandes lignes de la méthodologie de travail, construire un protocole de travail homogène avec les clubs affiliés, mettre en place un cahier des charges destiné aux clubs demandeurs afin de partager les tâches dans l’élaboration du document, trouver une cohérence budgétaire entre les contraintes d’un professionnel et les finances d’une association sportive, et synthétiser les expériences dans une bibliothèque virtuelle interne.

 

Il ne s’agit pas de formater les habitudes de travail de chacun des membres sur un modèle unique mais plutôt de guider vers certains axes jugés prioritaires, et de prendre un peu de recul en comparant ses propres expériences à celles des autres pour avancer ensemble. Pour ma part, pas de « propriété intellectuelle » sur ce qui a été fait, aucune certitude ancrée tout en pensant objectivement être sur une piste correcte puisque tous les dossiers de l’année ont été validés jusqu’à présent…

A force de travailler un peu seul dans son coin sur ce type de projet, il ressortait que chacun exprimait le besoin de se comparer un peu aux autres, non dans un sens de compétition mais plutôt dans une auto-évaluation bien difficile à faire à chaud. C’est une attitude plutôt saine dès le départ…

 

Alors ce groupe de travail ? Qui ? Où ? Comment ?

Six membres pour commencer. Pas énorme sur le papier, mais attention, il ne s’agissait pas d’une réunion de VRP pour se partager le territoire national en zones d’influence !

Bretagne, Centre, Normandie, Nord-Est , Picardie, et un béarnais Cap-Sudien proposé comme coordinateur national du groupe technique… ! Aucune hiérarchie là-dedans mais simplement la traduction d’un investissement tant au niveau de Cap-Sud qu’au niveau personnel et professionnel.

 

Parmi les membres du groupe de travail, des parcours différents, des compétences différentes, des statuts différents et pleins d’idées à mettre en forme. Hydro-géologue et motard sur piste, Spécialistes des zones humides et enduriste, Botaniste-quadiste chargée des études au Codever. Voila très brièvement le panel multiforme qui va œuvrer avec la cellule juridique pour remplir les objectifs dont on parlait plus haut, avec un agrément délivré par la FFM qui constituera un précieux sésame à faire valoir auprès de tous les partenaires de ce type de projet.

 

Pédagogie de la gestion des espaces

Cadre de vie et outil de travail, l'espace rural peut aussi être un lieu de loisirs ou cohabitent plusieurs pratiques et différents usagers. Impliqué depuis de nombreuses années dans des associations de sport mécanique, pratiquant occasionnel de moto TT, utilisant le 4x4 ou l'enduro comme instrument de travail, c'est en observateur privilégié que j'appréhende les évolutions d'un contexte changeant. Randonneurs, VTTistes, motards, quads, 4x4, compétiteurs, organisateurs d'épreuves... Chacun a sa connaissance du territoire, sa pratique qui peut être respectueuse ou non des milieux traversés, et son interprétation d'une règlementation pas toujours maitrisée...

 

Après plusieurs années de relations parfois tendues, de conflits avérés, d'incompréhensions mutuelles, de directives et circulaires difficilement applicables et laissant une marge d'interprétation à l'agent verbalisateur, chacun semble convaincu qu'un effort est à faire pour mener les projets d'organisation de compétition dans le cadre réglementaire des textes concernant l'environnement en général, et Natura 2000 en particulier.

La récente rencontre en Préfecture des Pyrénées Atlantiques entre administrations du domaine de l'environnement et clubs de loisirs motorisés a mis en évidence la nécessité d'explication et d'appuis à apporter aux clubs pour la mise en place des dossiers techniques d'autorisation.

Qu'est ce que Natura 2000? Quelles sont les contraintes? Comment se procurer l'information? Comment l'interpréter et la traiter? Qu'est ce qu'une notice d'incidence ou une étude d'impact? Avec quels interlocuteurs travailler au sein de l'administration et comment monter un dossier? Quel budget prévoir?

Les questions sont nombreuses, les réponses sont différentes selon les contextes et la manière de procéder pourrait être la suivante:

 

Expliquer:

Sans être forcément précurseur en la matière, le moto-club Cap-Sud (dont je fais partie) réfléchit et agit depuis longtemps pour une pratique respectueuse des milieux et des autres usagers du milieu rural. L'action d'explication se doit d'être relayée par une structure de ce type, et la concertation est actuellement en cours avec la Ligue d'Aquitaine de Moto, le CODEVER, et la cellule juridique de la Fédération Française de Motocyclisme afin de mener une première phase sur l'Aquitaine, en associant également les clubs auto tout-terrain (près de la moitié des épreuves du championnat de France de rallye TT se déroule dans les Pyrénées Atlantiques)

 

Former:

Sans perdre de vue qu'un professionnel saura où glaner l'information, comment la traiter avec par exemple des logiciels de cartographie spécifiques, l'accès à l'information doit être expliqué afin que les clubs puissent se procurer tous les éléments nécessaires à la mise en place du document, quitte à déléguer ensuite l'analyse des derniers points techniques. Une grille des éléments indispensables est en cours de réalisation afin que chaque structure associative puisse collecter tous les documents nécessaires à la concrétisation de l'étude.

 

Appuyer et soutenir les initiatives:

Il ne faut pas perdre de vue que l'écologie est d'abord une science avant d'être un mouvement revendicatif plus ou moins politisé... Le bon sens et le respect des pratiques, des usagers et des territoires sont les premiers éléments à assembler avant d'entamer le processus d'étude. Ensuite, la démarche se veut à la fois technique, humaine et économiquement viable pour tous.

 

    -Technique car le travail à fournir est tout de même assez élaboré, et le verdict attendu venant de l'administration sera conditionné par la rigueur et la précision.

 

    -Humaine en essayant de constituer une base de professionnels passionnés, à la fois techniciens compétents et pratiquants éclairés qui pourront aider les clubs, et les guider vers les points à privilégier, les sites à exclure quitte à dénaturer une partie des tracés "historiques" d'une épreuve. Notre regard se doit d'être neutre et objectifs pour donner le maximum de chance de validation du projet.

 

    -Economiquement viable à la fois pour les professionnels qui interviendront sur la base de devis réduits par rapport aux  études d'impact traditionnelles, mais aussi pour les budgets des clubs organisateurs.

 

 

La tarification est donc difficile à évaluer... Imaginons deux cas concrets:

-Premier cas: 6 mois avant la date de la manifestation, un club de quads qui organise une endurance sur une zone de 30 hectares, fournit pour information: Carte IGN avec tracé du circuit en fichier GPS, plan cadastral, localisation des accès publics, parking, stands concurrents, dates de manifestation, etc... Il sera aisé et assez rapide de reprendre ces informations et de les croiser graphiquement sur carte avec les zonages réglementaires (Natura 2000, Znieff, Zico, réseau hydrographique, etc...) pour ensuite donner des axes de synthèse ou bien inciter le club à modifier son parcours, ou encore à prévoir des mesures d'accompagnement ou de compensation. Bien que les photos aériennes viennent compléter la connaissance virtuelle du site, une petit visite sur place n'est jamais inutile non plus...

 

-Deuxième cas: un club organisant une épreuve de rallye tout-terrain du championnat de France prend contact 3 semaines avant la remise du dossier d'autorisation en préfecture, en fournissant les plans sur carte papier des tracés de l'année précédentes et les modifications au feutres pour l'épreuve à venir.... 3 cantons, 2 départements, une petite douzaine de communes concernées... L'urgent est fait, l'impossible est en cours mais pour les miracles, il va falloir un peu de délai...

 

La machine est donc lancée afin de mettre un compétence technique et un savoir faire au service d'une passion commune

 

Natura 2000, Dalloz et Environnement - Cap-Sud et le BE Soulane invités par la FFM; 15 Janvier 2011

 

A la suite d’un premier contact avec Tania Petresco du service juridique de la FFM dans le cadre d’une rencontre organisée à la préfecture des Pyrénées Atlantiques (voir article), c’est un début de partenariat qui a pu se mettre en place en quelques semaines. Conséquence de ce travail en commun, une invitation à présenter notre méthodologie de travail basée sur des exemples concret au CNOFS de Charléty devant tous les délégués régionaux et Jacques Bolle, Président de la FFM.

 

Complémentarité de la démarche

Ce que nous avions envisagé de faire au niveau Aquitaine s’est donc transféré à l’échelon national avec une écoute attentive, un débat qui ne fait que commencer, des interrogations, des craintes, des éléments rassurants et la fourniture d’une première « boite à outils » qui doit permettre aux clubs de réaliser un pré-diagnostic environnemental du cadre de leurs épreuves dites de pleine nature, en toute autonomie technique et financière.

Premier constat, pour moi qui suit géographe et qui préfère largement le terrain au Dalloz, l’environnement et le cadre juridique de nos pratiques sont d’une complémentarité évidente ! Rassurez-vous, nous sommes toujours dans le monde de la moto TT, (mais aussi dans celui du quad ou du 4x4…) et les dernières expériences de terrain l’attestent.

 

Après un exposé du cadre juridique réalisé par Tania Petresco, je prenais donc la parole dans ce magnifique amphithéâtre du CNOFS.  Exposé d’1h30, présentation de notre moto-club (eh oui, une tribune nationale pour se faire connaître, ce n’est pas tous les jours !) puis approche de cas concrets que je viens de réaliser sur deux épreuves d’importance : Rallye d’Arzacq (1° épreuve du championnat de France Auto TT) et la Gurp TT 2011 (championnat de France de courses sur sable, avec une intervention en urgence pour compléter le dossier d’autorisation quelques jours seulement avant la course.

 

 

Elevage hors-sol ou produits fermiers ?

Avec une double casquette (moto-club et bureau d’études en environnement), l’objectif est de désamorcer les inquiétudes, d’expliquer comment s’articule un document, comment il se conçoit, et comment il est lu en faisant en sorte que l’autorité administrative ne soit pas un juge du projet, mais un partenaire de son élaboration. Ceci passe donc par une connaissance du site qui doit être bien réelle afin d’exposer un rapport argumenté.

Des prestataires proposants des interventions basées sur une compilation de cartes et photos aériennes téléchargées sur les divers sites internet pour des tarifs allant de 1 à 10, avec une analyse à distance, ne me semblent pas un gage de validité au regard de la lecture faite par les ingénieurs de la DREAL qui connaissent généralement les sites (et qui seront d’autant plus précis que les DOCOB  -Document d’Objectif) seront validés avec un relevé de terrain au mètre près…

 

Selon moi, cette méthodologie de travail là conduit à réaliser des études hors-sol standardisées qui permettent de remplir les cases du cahier des charges de la constitution d’un dossier d’autorisation. Certes, ce peut-être suffisant dans quelques cas… mais adopter les bons réflexes d’entrée me semble une meilleure chose. Dans la solution « fast-food » c’est la méthode simpliste, sans visite de terrain, sans analyse, sans argumentation, sans vérification. Je ne multiplierai pas les contre-exemples mais des cartes IGN anciennes et fausses avec des tracés de ruisseaux différents, des zonages Natura 2000 mal calés parce que le système de projection cartographique n’a pas été vérifié, j’en ai quelques cartons en archives… Dans le « camp d’en face », les détracteurs des sports mécaniques qui oublient parfois que l’écologie est une science avant d’être un mouvement revendicatif visent souvent le défaut de procédure (un dossier incomplet par exemple) plutôt que l’argumentation scientifique d’un dossier bien construit. Effectivement, une étude ultra synthétique faite à distance pourrait suffire. C’est faire peu de cas des fonctionnaires que l’on côtoie toute l’année sur le terrain, sur d’autres types de projets et qui auront un rôle décisionnaire à terme. Boucler le projet 4 mois avant, associer ces administratifs à la réflexion sur les endroits sensibles, travailler en partenariat avec eux et les informer dès la remise en état des sites par un rapport de synthèse final est plus efficace dans le temps…

 

Caisse à Outils

Quel que soit le domaine, lorsqu’on associe passion professionnelle et passion loisirs, on essaye de transmettre ses acquis, de donner des tuyaux, mais de ne surtout pas ériger en premier principe l’intérêt financier de la démarche… Travaillant en indépendant depuis 1993, je suis plus proche du petit artisan que de l’industriel qui cherche la rentabilité à tout prix. Question de principe, de déontologie presque… Voila un bien grand mot pour résumer simplement le fait que le partage de l’expérience et l’échange d’idées doit permettre d’avancer sans tirer la couverture à soi. C’est dans cette optique que j’ai conçu ce didacticiel pédagogique permettant de rechercher l’information dans les sites internet spécialisés, de savoir se retrouver dans ce dédalle de liens, de reconnaître l’indispensable, et de compléter tout ça avec la somme de données considérables dont chaque club dispose sur le terrain.

Je donne donc quelques recettes de cuisine pour un pré-diagnostic (déjà établi gratuitement pour les premiers clubs du Sud-Ouest qui nous contactent). Mais si les sollicitations régionales peuvent être traitées presque en direct, on ne pourra pas assurer cette prestation au niveau national ! La caisse à outils est donc destinée à "autonomiser" les clubs avant d’engager éventuellement une prestation externe de bureau d’études si nécessaire en fonction des particularités de la région concernée.

 

Dream Team

Le second objectif de la démarche serait de fédérer les compétences internes des clubs afin de créer une petite structure humaine et technique permettant d’aider à l’élaboration des diagnostics puis à la réalisation des études d’incidence dans le cadre de la méthodologie exposée auparavant.

La première collaboration avec la FFM, la qualité des débats, l’impact national que nous sommes en droit d’attendre à la suite de ces rencontres, permettent au moins de lancer l’idée et de voir comment elle sera reprise et développée. Sans être précurseur de la démarche et sans revendiquer une quelconque propriété intellectuelle, Cap-Sud est prêt à s’investir davantage pour faire fructifier cette collaboration naissante et pleine d’espoir pour la suite des projets de chaque club et pour le développement durable du motocyclisme.